droits d'auteur
Puis-je parodier la création d’un tiers ?
L’utilisation de la création d’un tiers sans son autorisation constitue une contrefaçon.
Dès lors, il n’est pas possible de représenter, de reproduire ou de diffuser cette œuvre sans que son auteur y ait consenti.
Le Code de la propriété intellectuelle tempère cependant ce principe et liste limitativement les exceptions au monopole de l’auteur sur ses créations.
Certaines de ces exceptions sont accordées au nom de la liberté d’expression, telles que la parodie, le pastiche ou encore la caricature.
L’exception de parodie permet ainsi d’utiliser la création d’un tiers sans l’autorisation de ce dernier, lorsque cette utilisation est à vocation humoristique.
Qui dit exception aux droits d’auteur dit cependant conditions à remplir pour en bénéficier. Quelles sont-elles ?
En résumé :
Si vous souhaitez parodier ou caricaturer une œuvre protégeable par le droit d’auteur, vous pouvez librement le faire au nom de la liberté d’expression, sauf à ce que cela génère un risque de confusion avec ladite œuvre ou à ce que l’intention cachée soit de nuire.
Pour que la parodie soit reconnue comme telle, plusieurs conditions doivent ainsi être remplies:
- l’intention humoristique. Cette dernière doit être perçue sans difficulté en proposant tout à la fois une référence claire à l’œuvre parodiée et une distanciation avec celle-ci visant à travestir ou subvertir cette dernière aux fins de générer le sourire.
- l’absence d’intention de nuire : l’exception de parodie n’a pas pour objet de permettre de dénigrer ou encore discriminer. A défaut, la reproduction de l’œuvre concernée pourra le cas échéant être poursuivie devant les juridictions.
- l’absence de risque de confusion avec l’œuvre parodiée : cela implique donc que l’œuvre tournée en dérision ne soit pas reproduite à l’identique.
Si ces critères sont réunis, l’auteur de l’œuvre initiale ne pourra donc faire valoir une atteinte éventuelle à ses droits.
Il est ainsi possible de parodier un film ou encore une musique, mais également une photographie, un article, un livre.